Lors d’une vente immobilière, il est possible qu’on vous impose sur la plus-value effectuée par rapport au prix du bien immobilier que vous souhaitez acquérir. Comment se détermine la plus-value immobilière ? Découvrez de ce pas, la réponse à cette question à travers la lecture de cet article.

D’abord, qu’est-ce qu’une plus-value immobilière ?

Quand vous mettez en vente un bien immobilier, vous devez savoir que lorsque vous arrivez à vendre ce logement plus cher que vous ne l’aviez acheté, vous réalisez ainsi une plus-value immobilière.

En effet, une plus value immobilière, est tout simplement la différence positive entre le prix d’acquisition d’un bien immobilier et son prix de vente. C’est également le gain ou le bénéfice réalisé lors de la revente d’un actif mobilier ou immobilier. Ce bénéfice peut dans certaines circonstances, être très élevé mais fait toutefois l’objet de compensation de la part de l’État pour pouvoir abaisser le montant. Généralement, c’est ce qui se déroule actuellement avec tous ceux qui ont dans le passé, acheté des propriétés et des parcelles, et qui les revendent aujourd’hui à des prix bien plus élevés.

Comment calculer la plus-value lors de la vente d’une maison ou d’un appartement ?

La plus-value est égale à la différence entre le prix de vente d’un bien immobilier et son prix d’achat. Par ailleurs, elle peut être la valeur déclarée lorsque le bien a été reçu par succession ou donation. La plupart du temps, c’est le notaire qui se charge du calcul de la plus-value réalisée, ainsi que de la collecte de l’impôt lors de la vente d’un bien immobilier.

Il est important de rappeler que le prix du mobilier n’est pas pris en compte dans la détermination d’une plus-value immobilière. Ainsi, on procède au calcul de la plus-value brute, qui consiste à majorer le prix de vente corrigé des charges et indemnités puis à diminuer le prix de vente corrigé des frais que le vendeur doit normalement supporter au moment de la vente. Après cela, s’ensuit la majoration du prix d’acquisition corrigé. Ensuite, on détermine la plus-value immobilière.

En effet, le calcul du prix de cession se fait en fonction du prix normal indiqué dans l’acte de vente. Bien entendu que ce prix est condensé des éventuelles taxes comme la TVA ou encore des frais de la main levée de votre hypothèque et bien d’autres.

Le calcul du prix d’acquisition quant à lui, est constitué de trois choses : du prix d’achat, des frais d’acquisitions c'est-à-dire les frais de notaire ou encore les taxes et enfin les dépenses effectuées lors de la construction, de la reconstruction, de l’amélioration ou de l’agrandissement de votre bien immobilier. Hélas, cela n’est valable que si vous n’avez jamais bénéficié d’un soutien ou d’une aide quelconque sur vos impôts.

Cependant, l’on ne prend pas en compte les dépenses que vous avez effectuées sur votre bien immobilier. C'est-à-dire que les dépenses d’entretien et de réparations, ne sont pas prises en compte pour déterminer une plus-value immobilière.

Quand est-ce qu’on parle d’exonération de la plus-value immobilière ?

En effet, plusieurs facteurs entrent en compte lorsqu’il s’agit de l’exonération d’une plus-value immobilière. Vous devez de ce fait savoir que certaines plus-values immobilières sont exonérées d’impôt sur le revenu, lorsque le bien immobilier est détenu depuis plus de trente ans, lorsque le bien vendu constitue la principale résidence du vendeur au jour de la vente, lorsque le vendeur est un non-résident, lorsque le bien a été cédé au profit d’un organisme chargé du logement social.

On peut également mentionner le fait que les plus-values sont exonérées, lorsque le bien vendu est un droit de surélévation, lorsque le bien immobilier est vendu à un prix inférieur à 15 000 euros ou lorsque la plus-value résulte d’une expropriation. En outre, le principal cas de taxation de la plus-value immobilière concerne généralement la cession de la résidence principale. Ainsi, la vente d’un bien immobilier ou d’une résidence principale est exonérée de tout impôt et de toute taxe au titre des plus-values.

Concrètement, cela présente un énorme avantage financier par rapport à la vente d’une résidence secondaire ou d’un autre bien (appartement), placés en locatif.

Quel est le barème d’imposition fixée sur les plus-values immobilières actuellement ?

Au cours de ces dernières années, la taxation des plus-values immobilières a été modifiée plusieurs fois de suite. En effet, les plus-values imposables sont taxées à hauteur de 36,2 %. Et depuis quelques années, une surtaxe est appliquée aux plus-values de 50 000 euros. De plus, les prélèvements sociaux ont augmenté tandis que l’imposition sur les plus-values accroît également. Ce qui constitue une forte hausse des prix dans le calcul de l’imposition sur la plus-value immobilière par rapport aux autres années.

En conclusion, il est important de prendre en compte toutes ces données fiscales avant et surtout lors de l’acquisition d’un bien immobilier surtout si l’investissement que vous avez effectué est locatif.